Droits de reproduction et de diffusion réservés

Titre paragraphe

Droits de reproduction et de diffusion réservés
Décharge de responsabilité

L’ENM ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur. L’ENM ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.
Par ailleurs, L’ENM décline toute responsabilité et ne peut en aucun cas être tenu responsable quant à l'utilisation et au contenu des sites pointés par lien hypertexte, ou qui ont un lien hypertexte vers le présent site.

 

Mention des droits

Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores et d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de L’ENM ou sont l'objet d'un accord de licence. Ils constituent des œuvres de l'esprit ou des éléments de bases de données et sont protégés en tant que tels par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux. Le nom de L’ENM et son logo sont protégés à titre de marques.

Licence d'utilisation

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par L’ENM aux conditions définies ci-après.

Article 1
Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d'usage privé, individuel et personnel ou à caractère pédagogique et/ou éducatif, excluant notamment toute exploitation commerciale ou publicitaire.
A ce titre, les documents qui peuvent être téléchargés sur le présent site ne doivent en aucun cas faire l'objet d'altération et ne peuvent être utilisés en dehors d'un cadre privé.
Article 2
Sauf dispositions contraires expressément exposées dans les sites web de L’ENM, et ne concernant pas les liens hypertexte et les documents téléchargeables, est interdite toute représentation et/ou reproduction même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :

  • toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,
  • l'interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec L’ENM;
  • l'extraction répétée et systématique d'éléments non autorisés, même non protégés, du site causant un préjudice à L’ENM.

Article 3
Le mécanisme des liens hypertexte vers les informations diffusées par L’ENM est autorisé, sans autorisation préalable, sous réserve :

  • de mentionner explicitement la source pour chaque lien.
  • de ne pas utiliser les informations pour toute exploitation commerciale, publicitaire ou dans un cadre se référant à la mission de service public de L’ENM.
  • que le support de diffusion ne contienne pas d'informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

L’ENM se réserve cependant le droit de demander la suppression d'un lien qui porte atteinte à son image ou à ses droits.
 
L’ENM se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
L’ENM se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par L’ENM.

 

Régles de confidentialités

Données personnelles

« Les informations recueillies par L’ENM font l'objet d'un traitement informatique destiné à fournir le meilleur service aux utilisateurs : accès aux fonctionnalités des services e-commerce.
L’ENM ne communique pas et ne commercialise pas les données à caractère personnel auprès de tiers ou de partenaires
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
L'École Nationale de la Météorologie
42, avenue Gaspard Coriolis
31057 – Toulouse

Données non personnelles

Utilisation des cookies :
Définition d'un cookie
Un cookie est une information stockée, à notre demande, sur votre ordinateur et que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
À noter : un cookie ne permet pas d'identifier un usager. De manière générale, il contient des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur un site.
L’ENM utilise sur son site et ses applications de cookies afin de faciliter la communication par voie électronique, ou pour vous fournir des services particuliers qui nécessitent  leur utilisation, notamment :

  • Mémorisation des villes favorites
  • Fonctionnalités d'achat de produits et service
  • Cookies publicitaires : ces cookies permettent à notre serveur de publicité de reconnaître votre ordinateur et de maîtriser les règles de diffusion des campagnes (caping), et de collecter des informations non personnelles sur la navigation faite sur notre site depuis votre ordinateur

Le refus d'autoriser les cookies sur tout notre site empêchera le fonctionnement de ces services


Opposition à l'enregistrement des cookies
Il possible de s'opposer à l'enregistrement de « cookies » en utilisant une option de configuration de son navigateur.
 

Règles de confidentialité : 
Les présentes règles de confidentialité régissent les modalités d'utilisation des informations qui sont recueillis par L’ENM auprès des utilisateurs de ses sites et applications.
 
Données de connexion

  • Données de session à visée statistique :

Données collectées aux fins de statistiques de fréquentation de nos sites et applications